Christian Bravard

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Appelez Cyrille Lof de Lyd'Elec 44.

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: BRAVARD (Christian, Marie, Alain, Claude)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « BRAVARD et SUPERCHI, greffiers de tribunal de commerce associés », titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Lyon (Rhône)"
greffier_residence_departement_code="69"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000039792643(source JORF)
cessation de fonction
08 Janvier 202008/01/2020
De: Bravard (Christian)
greffier associé du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévu par l'article R. 742-17 du code de commerce
I. – Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
JUSC0917699A(source BOMJ)
composition
29 Juillet 200929/07/2009
De: Christian Bravard
greffier associé du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-169 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-169 du code de commerce
titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 743-169 du code de commerce
JORFTEXT000018743561(source JORF)
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Christian Bravard
greffier associé du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
membre de la commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
commission
instituée par l'article R. 743-173 du code de commerce
titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 743-173 du code de commerce
JORFTEXT000018743558(source JORF)
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bravard (Christian, Marie, Alain)
greffier associé au tribunal de commerce de Lyon, président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Christian Bravard
greffier associé de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
IV. -
greffier de tribunal de commerce
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000454664(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Bravard (Christian, Marie, Alain, Claude)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000448869(source JORF)
nomination
19 Mai 200519/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.